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Le Passeport 1er logement

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Vous rêvez de vous installer à Bordeaux pour profiter de ses charmantes places, comme la Place de la Bourse, ou pour vous détendre à l'ombre des arbres du Jardin Public ? Le Passeport 1er logement pourrait être la clé pour concrétiser votre projet immobilier à Bordeaux.

Mis en place par la municipalité bordelaise, ce dispositif a été conçu pour faciliter l’accession à la propriété pour les primo-accédants.

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Plan du dossier :

  • Qu’est-ce que le Passeport 1er logement ?
  • Quel est le montant du Passeport 1er logement ?
  • Quelles sont les conditions pour profiter du Passeport 1er Logement ?
  • Comment demander le Passeport 1er Logement ?
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Qu’est-ce que le Passeport 1er logement ?

Ces dernières années, de nombreuses communes en France ont instauré des dispositifs pour simplifier l'achat d'un premier bien immobilier neuf. Parmi ces aides locales figure le Passeport 1er logement, une subvention mise en place par la ville de Bordeaux.

Créé en 2011, le Passeport 1er logement est particulièrement prisé par les primo-accédants désireux de devenir propriétaires dans l'agglomération bordelaise. Et pour cause, ce dispositif permet de financer l'achat de différents types de logements :

  • Logement neuf : Le bien doit être labellisé par la ville et son prix ne doit pas dépasser 3000 €/m².
  • Logement ancien dans le secteur Bordeaux [Re]Centres : L'acquisition est conditionnée à la réalisation de travaux de réhabilitation respectant les normes énergétiques et de sécurité.
  • Logement ancien issu d'un changement de destination.
  • Logement de patrimoine HLM.

Attribué sous certaines conditions, le Passeport 1er logement peut être combiné avec le Prêt à Taux Zéro (PTZ) ainsi que le Prêt Action Logement. Au niveau local, cette aide peut être combinée avec le Prêt 0 % de Bordeaux Métropole, un dispositif de financement similaire au PTZ et dont les conditions d'éligibilité sont comparables à celles du Passeport 1er logement.

Quel est le montant du Passeport 1er Logement ?

En pratique, le Passeport 1er logement se présente comme une subvention immobilière dont le montant varie en fonction de la taille du ménage. Ainsi, cette aide financière peut aller de 3 000 € à 6 000 € en fonction du nombre de personnes qui occuperont le logement neuf.

Nombre de personnes destinées à habiter le logement neuf

Montant de l'aide accordée par la ville de Bordeaux

1 - 2

3 000 €

3

4 000 €

>4

5 000 €

5 et plus

6 000 €

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Quelles sont les conditions pour profiter du Passeport 1er Logement ?

Cette subvention immobilière vise à aider les primo-accédants à acheter un logement neuf dans l’agglomération bordelaise pour y résider. Pour en bénéficier, plusieurs critères d'éligibilité sont à respecter :

Il ne faut pas avoir été propriétaire de sa résidence principale depuis au moins 2 ans ;

  • Le logement acheté doit devenir votre résidence principale à Bordeaux pendant au moins 5 ans, sans possibilité de le louer ou de le vendre, sous peine de devoir rembourser l'aide reçue.
  • La subvention est réservée aux programmes immobiliers labellisés : les prix de vente doivent être plafonnés, avec un prix par mètre carré ne dépassant pas 3 000 €.

Enfin, vous devez respecter les conditions de ressources similaires à celles du Prêt à Taux Zéro (PTZ), qui varient en fonction du nombre de personnes dans le foyer et de la zone où se situe le logement neuf.

Nombre d’occupants

Zone A bis et A

Zone B1

Zone B2

Zone C

1

49 000 €

34 500 €

31 500 €

28 500 €

2

73 500 €

51 750 €

47 250 €

42 750 €

3

88 200 €

62 100 €

56 700 €

51 300 €

4

102 900 €

72 450 €

66 150 €

59 850 €

5

117 600 €

82 800 €

75 600 €

68 400 €

6

132 300 €

93 150 €

85 050 €

76 950 €

7

147 000 €

103 500 €

94 500 €

85 500 €

8 et plus

161 700 €

113 850 €

103 950 €>

94 050 €

Seuils de ressources 2024 maximum pour bénéficier du PTZ selon le nombre d’occupants et la zone d’implantation du logement

Comment demander le Passeport 1er Logement ?

S'ils le souhaitent, les futurs propriétaires peuvent solliciter l'aide de l'Agence Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL) pour des conseils sur l'élaboration de leur plan de financement.

En revanche, pour la demande du Passeport 1er logement, il est nécessaire de contacter le Service Développement de l’Offre de Bordeaux pour constituer votre dossier. Cette demande peut être faite dès la signature du contrat de réservation et doit impérativement être soumise avant la signature de l’acte authentique. À ce stade, le notaire recevra la subvention qu'il vous transmettra par la suite.

Le dossier peut être déposé en personne au box 28 de la Cité municipale, en ligne via l’adresse email devenirproprietaire@bordeaux-metropole.fr, ou par voie postale à l'adresse suivante :

Direction habitat et politique de la ville
Service développement de l'offre
4 rue Claude Bonnier
33045 Bordeaux

Nous comprenons que ces démarches peuvent sembler complexes au premier abord. C’est pourquoi nos conseillers sont là pour vous accompagner tout au long de votre projet et vous proposer les solutions les plus adaptées à votre situation. Venez les rencontrer en agence ou prenez rendez-vous directement sur notre site !

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